Mentions LégalesSite officiel de la Ville de Meythet www.mairie-meythet.fr Rue Hôtel de Ville BP 1002 74966 Meythet Cedex Tél : 04 50 22 78 80 Directeur de publication Sylvie Gillet de Thorey Maire de Meythet Création site Service Communication Animation éditoriale, gestion et mises à jour Service Communication Rédaction et ressources documentaires Service Communication Photographies Ville de Meythet et autres crédits photos mentionnés dans les pages du site. Charte graphique Pamplemousse Communication / Service Communication Dispositions légales Les divers éléments du site internet (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la Ville de MEYTHET. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Droits d’auteurs Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de la " Mairie de MEYTHET " ou de tiers ayant autorisé la " Mairie de MEYTHET " à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites. |
Logo Ville de Meythet Le logo de la Ville de MEYTHET ne peut être modifié (proportions, couleurs, éléments) et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus. Le logo de la Ville de MEYTHET ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la Ville de MEYTHET ou des actions de partenariats dûment établies. La Ville de MEYTHET se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la Ville de MEYTHET. La Ville de MEYTHET se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation de son logo à tout moment et sans préavis. Etablissements de liens La Ville de MEYTHET autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site et le site www.mairie-meythet.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.mairie-meythet.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site. Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de la Ville de MEYTHET doit être faite par courriel. La Ville de MEYTHET se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies. Liens vers des sites tiers La ville de MEYTHET se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous fait quitter le site de la Ville de MEYTHET. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de la Ville de MEYTHET par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés. Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses électroniques ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés et ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de la Ville de MEYTHET. En raison du caractère nominatif d'une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978). |